|
|
| |
Les conditions générales de vente contenues dans ce document régissent les relations contractuelles entre la société et son client dans le cadre d'un système de vente à distance. les deux parties les acceptent sans réserve. Ces conditions prévaudront sur toutes autres conditions. Ce contrat est soumis au droit français.
|
|
|
| |
|
|
| |
La commande et le paiement peuvent être effectués par les moyens disponibles sur le site.
Les prix sont exprimés en euros et inclus la TVA mais ne comprennent pas les frais de livraison à moins que cela soit spécifié.
La commande est validée uniquement par son règlement sur le site.
L'Imprévu ne pourra t-être tenu responsable: -en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire ou des produits commandés.
-en cas d'indisponibilité momentanée ou définitive d'un produit mais s'engage à vous en informer le plus rapidement possible par mail et vous proposer un délai supplémentaire,un autre produit ou une annulation de la commande.
Le paiement par chèque est accepté,la marchandise est envoyée à encaissement du chèque. |
|
|
| |
|
|
| |
La livraison des articles a lieu au domicile de l'acheteur ou toute adresse de son choix, signalée lors de la commande.
Les colis sont acheminés par la Poste en collissimo suivi ou par transporteur (pour les produits plus volumineux) dans un délai de 48h à 7 jours ouvrés;l'Imprévu s'engage à respecter ces délais mais ne pourra en aucun cas être tenu responsable en cas de retard pour des motifs indépendants de sa volonté (grêve,panne informatique,électrique,incendie,inondation etc).
Les frais de ports correspondent à la préparation de l'emballage et frais d'acheminement.
|
|
|
| |
|
|
| |
Les produits sont conditionnés avec le plus grand soin et voyagent aux risques et périls du destinataire.
Tous les colis endommagés,déteriorés ou présentants la moindre anomalie devront impérativement être refusé par le destinataire,refus écrit sur le bon de livraison ou le procès verbal du livreur en précisant le motif.(cabossé,ouvert,éventré etc) et dans un délai de 2 jours ouvrables en informer l'Imprevu par e.mail avec accusé de reception;ces conditions respectées,un remboursement ou un échange sera éffectué en fonction de la disponibilité du produit sans frais supplémentaires pour le client.
|
|
|
| |
|
|
| |
| Conformément à l'article L.121-16 du Code Français de la Consommation, le client dispose, à compter de la livraison, d'un délai de 7 jours ouvrables pour retourner le produit commandé afin d'en obtenir le remboursement. Le produit devra impérativement être retourné dans son emballage d'origine, intact.Après le contrôle de sa conformité,l'Imprevu effectuera le remboursement dans un délai maximun de 15 jours du produit mais les frais de ports aller et retour de celui-ci resteront à la charge du client. |
|
|
| |
|
|
| |
Conformément à la Loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Aucune information personnelle ne sera divulguée à un autre organisme.
Ce site est déclaré à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) garantissant le respect des traitements de données personnelles mis en oeuvre dans le cas d'un site Internet selon la loi française. |
|
|
| |
|
|
| |
|
|
| |
|
|
| |
En cas de difficultés dans l'application des présentes conditions, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable. Il est rappelé qu'en règle générale, et sous réserve de l'appréciation des tribunaux, la garantie contractuelle ne s'applique que lorsque :
- L'acheteur honore ses engagements financiers.
- L'acheteur utilise le produit de façon normale.
En cas de litige seul le tribunal de Thonon les Bains est compétent. |
|
|
| |
| CLAUSE SUR LE CONTENU DU SITE |
|
| |
Les photos d'illustrations (Services, produits etc.) diffusées sur ce site sont non contractuelles et peuvent être soumises à des mises à jour.
Les tailles et poids mentionnés ne le sont qu'à titre indicatif,ainsi que les couleurs et formes qui peuvent variées selon les arrivages. |
|
|
| |
